Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
Vérification des déclarations d'émissions de GES selon la norme ISO 14065
Chemin
Exigences attendues pour l’accréditation > Vérification des déclarations d'émissions de GES selon la norme ISO 14065
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Documents
9 document(s) au total
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CERT CEPE REF 24
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la vérification des déclarations d'émissions de gaz à effet de serre
Révision : #10 - 01/2021 | Date de publication : 11/01/2021
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CERT REF 04
Recueil de notes de doctrine
Révision : #07 - 11/2021 | Date de publication : 23/09/2021
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CERT REF 05
Règlement d'accréditation
Révision : #16 - 07/2021 | Date de publication : 08/07/2021
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CERT REF 06
Frais d'accréditation
Révision : #09 - 01/2022 | Date de publication : 20/12/2021
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CERT REF 07
Tarifs
Révision : #11 - 01/2022 | Date de publication : 20/12/2021
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GEN PROC 10
Conditions d'accréditation d'entités juridiques multisites ou organisées en réseau ou mettant en commun des moyens
Révision : #03 - 09/2014 | Date de publication : 16/09/2014
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GEN PROC 20
Situations à signaler au Cofrac et transfert d'accréditation
Révision : #03 - 11/2020 | Date de publication : 03/11/2020
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GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme ayant des activités à l'étranger
Révision : #05 - 05/2020 | Date de publication : 07/05/2020
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GEN REF 11
Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux
Révision : #09 - 09/2021 | Date de publication : 06/10/2021