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13 résultat(s) au total

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INS REF 05

Règlement d'accréditation

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2021
Révision : #13 - 06/2021 | Date de publication : 22/06/2021

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INS REF 31

Programme d’Accréditation pour la réalisation des inspections d’opérations standardisées d’économies d’énergie dans le cadre du dispositif de délivrance des Certificats d’Economie d’Energie

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2021
Révision : #00 - 06/2021 | Date de publication : 22/06/2021

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GEN INF 05

Liste des documents de référence

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2021
Révision : #21 - 07/2021 | Date de publication : 21/06/2021

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LAB BPL FORM 03

Demande de reconnaissance de la conformité aux principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire - Questionnaire d'état des lieux des installations d'essais/sites d'essais

Révision : #05 - 05/2021 | Date de publication : 02/06/2021

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LAB BPL FORM 05

Demande de reconnaissance de conformité aux principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire - Questionnaire de renseignements

Révision : #04 - 05/2021 | Date de publication : 02/06/2021

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LAB BPL INF 02

Informations communiquées à des tiers dans le cadre de l’activité de contrôle de conformité aux principes de BPL

Révision : #00 - 05/2021 | Date de publication : 01/06/2021

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GEN PROC 04

Traitement et gestion des appels

Révision : #06 - 06/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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GEN PROC 08

Traitement de la confidentialité

Révision : #05 - 06/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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GEN PROC 09

Récusation

Révision : #07 - 06/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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LAB BPL REF 05

Règlement pour l'évaluation de la conformité aux principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire

Révision : #05 - 05/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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LAB REF 00

Règlement Particulier

Révision : #11 - 04/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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LAB REF 03

Règlement de fonctionnement des commissions

Révision : #08 - 05/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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LAB BPE FORM 03

Demande d'évaluation de la conformité aux principes des bonnes pratiques d'expérimentation (BPE) - Questionnaire d'auto-évaluation

Révision : #02 - 04/2021 | Date de publication : 31/05/2021