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Documents publiés ou modifiés au cours des 30 derniers jours.
Dans le centre de documentation
13 résultat(s) au total
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INS REF 05
Règlement d'accréditation
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2021
Révision : #13 - 06/2021 | Date de publication : 22/06/2021
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INS REF 31
Programme d’Accréditation pour la réalisation des inspections d’opérations standardisées d’économies d’énergie dans le cadre du dispositif de délivrance des Certificats d’Economie d’Energie
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2021
Révision : #00 - 06/2021 | Date de publication : 22/06/2021
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GEN INF 05
Liste des documents de référence
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2021
Révision : #21 - 07/2021 | Date de publication : 21/06/2021
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LAB BPL FORM 03
Demande de reconnaissance de la conformité aux principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire - Questionnaire d'état des lieux des installations d'essais/sites d'essais
Révision : #05 - 05/2021 | Date de publication : 02/06/2021
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LAB BPL FORM 05
Demande de reconnaissance de conformité aux principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire - Questionnaire de renseignements
Révision : #04 - 05/2021 | Date de publication : 02/06/2021
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LAB BPL INF 02
Informations communiquées à des tiers dans le cadre de l’activité de contrôle de conformité aux principes de BPL
Révision : #00 - 05/2021 | Date de publication : 01/06/2021
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GEN PROC 04
Traitement et gestion des appels
Révision : #06 - 06/2021 | Date de publication : 31/05/2021
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GEN PROC 08
Traitement de la confidentialité
Révision : #05 - 06/2021 | Date de publication : 31/05/2021
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GEN PROC 09
Récusation
Révision : #07 - 06/2021 | Date de publication : 31/05/2021
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LAB BPL REF 05
Règlement pour l'évaluation de la conformité aux principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire
Révision : #05 - 05/2021 | Date de publication : 31/05/2021
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LAB REF 00
Règlement Particulier
Révision : #11 - 04/2021 | Date de publication : 31/05/2021
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LAB REF 03
Règlement de fonctionnement des commissions
Révision : #08 - 05/2021 | Date de publication : 31/05/2021
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LAB BPE FORM 03
Demande d'évaluation de la conformité aux principes des bonnes pratiques d'expérimentation (BPE) - Questionnaire d'auto-évaluation
Révision : #02 - 04/2021 | Date de publication : 31/05/2021