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Dans le centre de documentation

17 résultat(s) au total

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CERT REF 03

Règlement de fonctionnement des Commissions

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/01/2022
Révision : #12 - 01/2022 | Date de publication : 23/09/2021

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LAB GTA 23

Analyses microbiologiques des eaux

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #04 - 09/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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LAB REF 14

Exigences spécifiques pour les essais en vue de l'évaluation de la sécurité des technologies de l'information

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #04 - 09/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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CERT REF 04

Recueil de notes de doctrine

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/11/2021
Révision : #07 - 11/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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CERT CEPE REF 19

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes de management de la qualité et de l'environnement de la production agricole

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #05 - 10/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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LAB REF 30

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant aux mesures de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #04 - 09/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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CERT CEPE REF 35

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des technologies de l’information

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #03 - 10/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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CERT CPS REF 46

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de prestataires d’actions concourant au développement des compétences

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #01 - 10/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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LAB REF 37

Exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires chargés de procéder à la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #01 - 09/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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GEN INF 13

Principes généraux pour le recours au mode d'évaluation distanciel

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2021
Révision : #00 - 08/2021 | Date de publication : 23/09/2021

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GEN INF 00

Liste des membres du Conseil d’administration

Révision : #35 - 09/2021 | Date de publication : 20/09/2021

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INS REF 32

Document d’exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes d’inspection à des fins de notification

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/01/2022
Révision : #00 - 09/2021 | Date de publication : 15/09/2021

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CERT CPS INF 02

Nomenclature des domaines d'accréditation pour la certification de produits et de services selon la norme NF EN ISO/CEI 17065

Révision : #39 - 09/2021 | Date de publication : 07/09/2021

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INS FORM 77 (EN)

Appendix A of the assessment report: data concerning Conformity Assessment Body (CAB) activity

Révision : #04 - 07/2021 | Date de publication : 01/09/2021

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INS FORM 78 (EN)

Assessment report Annex B : Changes since since the last assessment

Révision : #03 - 07/2021 | Date de publication : 01/09/2021

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INS FORM 77

Annexe A au rapport d'évaluation : Données d'activités de l'organisme

Révision : #04 - 07/2021 | Date de publication : 01/09/2021

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INS FORM 78

Annexe B au rapport d'évaluation : Changements depuis la dernière évaluation

Révision : #03 - 07/2021 | Date de publication : 01/09/2021