Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
Qualification d’entreprises selon la norme NF X 50-091
Chemin
Exigences attendues pour l’accréditation > Qualification d’entreprises selon la norme NF X 50-091
Sous-répertoires
Ce dossier ne comporte pas de sous-répertoires.
Documents
12 document(s) au total
1 / 12
CERT CEPE REF 28
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la qualification d'entreprises
Révision : #07 - 07/2016 | Date de publication : 01/07/2016
2 / 12
CERT CEPE REF 32
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la qualification d’entreprises dans le domaine de la transition énergétique
Révision : #08 - 09/2019 | Date de publication : 19/09/2019
3 / 12
CERT REF 04
Recueil de notes de doctrine
Révision : #07 - 11/2021 | Date de publication : 23/09/2021
4 / 12
CERT REF 05
Règlement d'accréditation
Révision : #17 - 10/2022 | Date de publication : 13/10/2022
5 / 12
CERT REF 06
Frais d'accréditation
Révision : #10 - 01/2023 | Date de publication : 20/12/2022
6 / 12
CERT REF 07
Tarifs
Révision : #13 - 01/2024 | Date de publication : 19/12/2023
7 / 12
CERT REF 08
Expression et évaluation des portées d'accréditation
Révision : #05 - 09/2021 | Date de publication : 28/06/2021
8 / 12
GEN PROC 10
Conditions d'accréditation d'organismes multisites ou organisés en réseau ou mettant en commun des moyens
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/10/2024
Révision : #03 - 09/2014 | Date de publication : 16/09/2014
9 / 12
GEN PROC 10 (2024)
Conditions d’accréditation d’organisme(s) multisites, organisés en réseau, gérant un laboratoire commun au sein d’un GHT ou mettant en commun des moyens
Révision : #04 - 12/2023 | Date de publication : 13/12/2023
10 / 12
GEN PROC 20
Situations à signaler au Cofrac et transfert d'accréditation
Révision : #04 - 09/2022 | Date de publication : 30/09/2022
11 / 12
GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme ayant des activités à l'étranger
Révision : #05 - 05/2020 | Date de publication : 07/05/2020
12 / 12
GEN REF 11
Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux
Révision : #09 - 09/2021 | Date de publication : 06/10/2021