Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
Certification de systèmes de management selon la norme NF EN ISO/IEC 17021-1
Chemin
Exigences attendues pour l’accréditation > Certification de systèmes de management selon la norme NF EN ISO/IEC 17021-1
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Documents
23 document(s) au total
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CERT CEPE REF 14
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification selon les normes OTAN AQAP
Révision : #03 - 10/2023 | Date de publication : 09/10/2023
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CERT CEPE REF 15
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de qualification des organismes testeurs CACES
Révision : #05 - 01/2024 | Date de publication : 02/01/2024
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CERT CEPE REF 16
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des dispositifs médicaux
Révision : #08 - 12/2023 | Date de publication : 22/12/2023
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CERT CEPE REF 17
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes qualité d'entreprises fournissant l'industrie aérospatiale
Révision : #13 - 01/2023 | Date de publication : 23/12/2022
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CERT CEPE REF 19
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes de management de la qualité et de l'environnement de la production agricole
Révision : #06 - 10/2023 | Date de publication : 09/10/2023
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CERT CEPE REF 22
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de système de management des entités en charge de la gestion forestière durable selon les référentiels PEFC
Révision : #08 - 01/2023 | Date de publication : 15/12/2022
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CERT CEPE REF 25
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
Révision : #09 - 07/2020 | Date de publication : 27/07/2020
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CERT CEPE REF 27
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des entreprises pour l'information promotionnelle sur les médicaments
Révision : #06 - 12/2021 | Date de publication : 25/11/2021
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CERT CEPE REF 30
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la vérification environnementale EMAS
Révision : #06 - 04/2022 | Date de publication : 06/04/2022
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CERT CEPE REF 33
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management
Révision : #21 - 04/2023 | Date de publication : 06/04/2023
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CERT CEPE REF 34
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des entreprises intervenant au sein d'établissements exerçant des activités nucléaires
Révision : #03 - 03/2017 | Date de publication : 14/03/2017
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CERT CEPE REF 35
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des technologies de l’information
Révision : #04 - 04/2023 | Date de publication : 16/03/2023
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CERT INF 04
Information relative à l’éligibilité d’un programme de certification au regard du code de la consommation
Révision : #00 - 11/2020 | Date de publication : 25/11/2020
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CERT REF 04
Recueil de notes de doctrine
Révision : #07 - 11/2021 | Date de publication : 23/09/2021
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CERT REF 05
Règlement d'accréditation
Révision : #17 - 10/2022 | Date de publication : 13/10/2022
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CERT REF 06
Frais d'accréditation
Révision : #10 - 01/2023 | Date de publication : 20/12/2022
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CERT REF 07
Tarifs
Révision : #13 - 01/2024 | Date de publication : 19/12/2023
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CERT REF 09
Exigences spécifiques pour les programmes de certification
Révision : #00 - 11/2020 | Date de publication : 25/11/2020
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GEN PROC 10
Conditions d'accréditation d'organismes multisites ou organisés en réseau ou mettant en commun des moyens
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/10/2024
Révision : #03 - 09/2014 | Date de publication : 16/09/2014
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GEN PROC 10 (2024)
Conditions d’accréditation d’organisme(s) multisites, organisés en réseau, gérant un laboratoire commun au sein d’un GHT ou mettant en commun des moyens
Révision : #04 - 12/2023 | Date de publication : 13/12/2023
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GEN PROC 20
Situations à signaler au Cofrac et transfert d'accréditation
Révision : #04 - 09/2022 | Date de publication : 30/09/2022
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GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme ayant des activités à l'étranger
Révision : #05 - 05/2020 | Date de publication : 07/05/2020
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GEN REF 11
Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux
Révision : #09 - 09/2021 | Date de publication : 06/10/2021