Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
Certification de produits, services et processus selon la norme NF EN ISO/IEC 17065
Chemin
Exigences attendues pour l’accréditation > Certification de produits, services et processus selon la norme NF EN ISO/IEC 17065
Sous-répertoires
Ce dossier ne comporte pas de sous-répertoires.
Documents
46 document(s) au total | 30 documents par page
1 / 46
CERT CPS REF 12
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de certification procédant à l'examen de type des instruments de mesure en métrologie légale
Révision : #02 - 12/2019 | Date de publication : 30/12/2019
2 / 46
CERT CPS REF 15
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification selon les programmes du BRCGS, IFS et/ou GLOBAL GAP
Révision : #09 - 01/2024 | Date de publication : 02/01/2024
3 / 46
CERT CPS REF 16
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de chaine de contrôle selon le référentiel PEFC et selon des référentiels bois régionaux
Révision : #07 - 07/2024 | Date de publication : 21/06/2024
4 / 46
CERT CPS REF 17
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de conformité de denrées alimentaires et produits agricoles (CCP)
Révision : #06 - 10/2024 | Date de publication : 20/09/2024
5 / 46
CERT CPS REF 18
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits sous signes de la qualité et de l’origine (hors mention AB)
Révision : #11 - 10/2024 | Date de publication : 20/09/2024
6 / 46
CERT CPS REF 19
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification dans le domaine de la production et de la restauration biologiques
Révision : #12 - 06/2022 | Date de publication : 14/06/2022
7 / 46
CERT CPS REF 20
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification par essai de type pour les logiciels d’aide à la prescription et logiciels d’aide à la dispensation
Révision : #05 - 10/2023 | Date de publication : 09/10/2023
8 / 46
CERT CPS REF 22
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des organismes évaluateurs délivrant l'attestation d'aptitude mentionnée à l'article R 543-106 du code de l'environnement
Révision : #02 - 04/2016 | Date de publication : 31/03/2016
9 / 46
CERT CPS REF 23
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits textiles biologiques
Révision : #10 - 03/2024 | Date de publication : 02/01/2024
10 / 46
CERT CPS REF 24
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des organismes de formation à la prévention des risques liés à l’amiante
Révision : #05 - 04/2016 | Date de publication : 31/03/2016
11 / 46
CERT CPS REF 26
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des prestations liées aux produits phytopharmaceutiques
Révision : #05 - 02/2021 | Date de publication : 22/02/2021
12 / 46
CERT CPS REF 27
Exigences spécifiques pour la certification des équipements techniques dans le cadre du processus d'homologation relatif aux taxes poids lourds
Révision : #02 - 01/2014 | Date de publication : 19/12/2013
13 / 46
CERT CPS REF 28
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de certification à des fins de notification
Révision : #12 - 07/2024 | Date de publication : 24/06/2024
14 / 46
CERT CPS REF 29
Exigences spécifiques pour la certification des entités chargées de l’entretien des véhicules ferroviaires et des fonctions d’entretien externalisées
Révision : #02 - 03/2021 | Date de publication : 23/03/2021
15 / 46
CERT CPS REF 31
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de certification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante
Révision : #03 - 11/2022 | Date de publication : 27/10/2022
16 / 46
CERT CPS REF 32
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des organismes de formation des coordonnateurs « sécurité et protection santé »
Révision : #03 - 10/2016 | Date de publication : 01/09/2016
17 / 46
CERT CPS REF 33
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des prestations liées à la sécurité des systèmes d'information
Révision : #04 - 01/2019 | Date de publication : 27/12/2018
18 / 46
CERT CPS REF 34
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification des organismes de formation de la personne compétente en radioprotection et des organismes compétents en radioprotection
Révision : #01 - 12/2019 | Date de publication : 31/12/2019
19 / 46
CERT CPS REF 35
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits
Révision : #06 - 06/2020 | Date de publication : 30/06/2020
20 / 46
CERT CPS REF 36
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des prestataires en localisation des réseaux
Révision : #00 - 12/2014 | Date de publication : 21/11/2014
21 / 46
CERT CPS REF 37
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de l'écolabel des produits de la pêche maritime
Révision : #01 - 06/2020 | Date de publication : 30/06/2020
22 / 46
CERT CPS REF 38
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification procédant à la délivrance de l’attestation de capacité mentionnée à l’article R543-99 du code de l’environnement
Révision : #00 - 04/2016 | Date de publication : 31/03/2016
23 / 46
CERT CPS REF 39
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits industriels et artisanaux sous indication géographique
Révision : #03 - 10/2024 | Date de publication : 20/09/2024
24 / 46
CERT CPS REF 40
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification dans les domaines liés à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare
Révision : #01 - 02/2018 | Date de publication : 02/02/2018
25 / 46
CERT CPS REF 41
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des formations aux activités privées de sécurité
Révision : #02 - 01/2019 | Date de publication : 27/12/2018
26 / 46
CERT CPS REF 42
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de la formation de personnes mettant à disposition ou participant à la mise à disposition d'un appareil de bronzage au public
Révision : #01 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
27 / 46
CERT CPS REF 43
Exigences spécifiques pour l'accréditation procédant à la certification d'élevage de volailles selon des chartes agricoles
Révision : #05 - 10/2024 | Date de publication : 20/09/2024
28 / 46
CERT CPS REF 44
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification en vue de la délivrance d’un label environnemental
Révision : #01 - 04/2022 | Date de publication : 31/03/2022
29 / 46
CERT CPS REF 45
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification des organismes de formation des opérateurs de diagnostic technique
Révision : #02 - 04/2024 | Date de publication : 28/03/2024
30 / 46
CERT CPS REF 46
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de prestataires d’actions concourant au développement des compétences
Révision : #02 - 09/2023 | Date de publication : 24/08/2023