Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
1. Documents de référence (REF)
Chemin
Documentation spécifique > 1. Certifications > 2. Certification d'Entreprises et de Personnels et Environnement > 1. Documents de référence (REF)
Sous-répertoires
Ce dossier ne comporte pas de sous-répertoires.
Documents
25 document(s) au total
1 / 25
CERT CEPE REF 14
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification selon les normes OTAN AQAP
Révision : #03 - 10/2023 | Date de publication : 09/10/2023
2 / 25
CERT CEPE REF 15
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de qualification des organismes testeurs CACES
Révision : #05 - 01/2024 | Date de publication : 02/01/2024
3 / 25
CERT CEPE REF 16
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des dispositifs médicaux
Révision : #08 - 12/2023 | Date de publication : 22/12/2023
4 / 25
CERT CEPE REF 17
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes qualité d'entreprises fournissant l'industrie aérospatiale
Révision : #13 - 01/2023 | Date de publication : 23/12/2022
5 / 25
CERT CEPE REF 18
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des monteurs en canalisations électriques souterraines (référentiel Distributeur ENEDIS)
Révision : #07 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
6 / 25
CERT CEPE REF 19
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes de management de la qualité et de l'environnement de la production agricole
Révision : #06 - 10/2023 | Date de publication : 09/10/2023
7 / 25
CERT CEPE REF 22
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de système de management des entités en charge de la gestion forestière durable selon les référentiels PEFC
Révision : #08 - 01/2023 | Date de publication : 15/12/2022
8 / 25
CERT CEPE REF 23
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des contrôles techniques dans les installations d'ascenseurs
Révision : #04 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
9 / 25
CERT CEPE REF 24
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la vérification des déclarations d'émissions de gaz à effet de serre
Révision : #10 - 01/2021 | Date de publication : 11/01/2021
10 / 25
CERT CEPE REF 25
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #09 - 07/2020 | Date de publication : 27/07/2020
11 / 25
CERT CEPE REF 25
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires (NF EN ISO 22000)
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #10 - 07/2024 | Date de publication : 24/06/2024
12 / 25
CERT CEPE REF 26
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des diagnostics techniques immobiliers
Révision : #07 - 04/2024 | Date de publication : 28/03/2024
13 / 25
CERT CEPE REF 27
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des entreprises pour l'information promotionnelle sur les médicaments
Révision : #06 - 12/2021 | Date de publication : 25/11/2021
14 / 25
CERT CEPE REF 28
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la qualification d'entreprises
Révision : #07 - 07/2016 | Date de publication : 01/07/2016
15 / 25
CERT CEPE REF 30
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la vérification environnementale EMAS
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #06 - 04/2022 | Date de publication : 06/04/2022
16 / 25
CERT CEPE REF 30
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la vérification environnementale EMAS
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #07 - 07/2024 | Date de publication : 24/06/2024
17 / 25
CERT CEPE REF 31
Exigences spécifiques pour la certification des personnes réalisant l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
Révision : #02 - 09/2021 | Date de publication : 29/07/2021
18 / 25
CERT CEPE REF 32
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la qualification d’entreprises dans le domaine de la transition énergétique
Révision : #08 - 09/2019 | Date de publication : 19/09/2019
19 / 25
CERT CEPE REF 33
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management
Révision : #21 - 04/2023 | Date de publication : 06/04/2023
20 / 25
CERT CEPE REF 34
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des entreprises intervenant au sein d'établissements exerçant des activités nucléaires
Révision : #03 - 03/2017 | Date de publication : 14/03/2017
21 / 25
CERT CEPE REF 35
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des technologies de l’information
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #04 - 04/2023 | Date de publication : 16/03/2023
22 / 25
CERT CEPE REF 35
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des technologies de l’information
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #05 - 07/2024 | Date de publication : 24/06/2024
23 / 25
CERT CEPE REF 36
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des compétences du délégué à la protection des données (DPO)
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #01 - 07/2024 | Date de publication : 24/06/2024
24 / 25
CERT CEPE REF 36
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des compétences du délégué à la protection des données (DPO)
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #00 - 04/2023 | Date de publication : 16/03/2023
25 / 25
CERT CEPE REF 37
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification du système de management de la qualité des organismes experts pour intervenir auprès du comité social et économique (CSE)
Révision : #00 - 12/2020 | Date de publication : 10/12/2020