Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
Validation et vérification selon la norme NF EN ISO/IEC 17029
Chemin
Exigences attendues pour l’accréditation > Validation et vérification selon la norme NF EN ISO/IEC 17029
Sous-répertoires
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Documents
12 document(s) au total
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GEN PROC 10 (2024)
Conditions d’accréditation d’organisme(s) multisites, organisés en réseau, gérant un laboratoire commun au sein d’un GHT ou mettant en commun des moyens
Révision : #04 - 12/2023 | Date de publication : 13/12/2023
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GEN PROC 20
Situations à signaler au Cofrac et transfert d'accréditation
Révision : #05 - 12/2024 | Date de publication : 18/12/2024
3 / 12
GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme ayant des activités à l'étranger
Révision : #05 - 05/2020 | Date de publication : 07/05/2020
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GEN REF 06
Règlement d'accréditation
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2025
Révision : #00 - 07/2025 | Date de publication : 08/09/2025
5 / 12
GEN REF 10
Traçabilité des résultats de mesure – Politique du Cofrac et modalités d’évaluation
Révision : #00 - 09/2019 | Date de publication : 02/10/2019
6 / 12
GEN REF 11
Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux
Révision : #10 - 06/2024 | Date de publication : 03/07/2024
7 / 12
INS REF 00
Règlement particulier
Révision : #12 - 12/2020 | Date de publication : 01/04/2021
8 / 12
INS REF 05
Règlement d'accréditation
Révision : #15 - 01/2024 | Date de publication : 22/03/2024
9 / 12
INS REF 06
Frais d'accréditation
Révision : #16 - 12/2024 | Date de publication : 20/12/2024
10 / 12
INS REF 07
Tarifs
Révision : #22 - 12/2024 | Date de publication : 20/12/2024
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INS REF 33
Document d'exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de vérification procédant à l'évaluation des plans de surveillance et à la vérification des déclarations d'émissions de gaz à effet de serre
Révision : #02 - 10/2024 | Date de publication : 04/02/2025
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INS REF 60
Annexe au règlement d’accréditation pour les activités d’inspection, de validation et de vérification
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/10/2025
Révision : #00 - 07/2025 | Date de publication : 08/09/2025