Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
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Documentation spécifique
1. Certifications
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4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
Certification de personnes selon la norme NF EN ISO/IEC 17024
Chemin
Exigences attendues pour l’accréditation > Certification de personnes selon la norme NF EN ISO/IEC 17024
Sous-répertoires
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Documents
20 document(s) au total
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CERT CEPE REF 18
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des monteurs en canalisations électriques souterraines (référentiel Distributeur ENEDIS)
Révision : #07 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
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CERT CEPE REF 23
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des contrôles techniques dans les installations d'ascenseurs
Révision : #04 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
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CERT CEPE REF 26
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des diagnostics techniques immobiliers
Révision : #07 - 04/2024 | Date de publication : 28/03/2024
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CERT CEPE REF 31
Exigences spécifiques pour la certification des personnes réalisant l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
Révision : #02 - 09/2021 | Date de publication : 29/07/2021
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CERT CEPE REF 36
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des compétences du délégué à la protection des données (DPO)
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #01 - 07/2024 | Date de publication : 24/06/2024
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CERT CEPE REF 36
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des compétences du délégué à la protection des données (DPO)
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #00 - 04/2023 | Date de publication : 16/03/2023
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CERT INF 04
Information relative à l’éligibilité d’un programme de certification au regard du code de la consommation
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #01 - 07/2024 | Date de publication : 21/05/2024
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CERT INF 04
Information relative à l’éligibilité d’un programme de certification au regard du code de la consommation
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #00 - 11/2020 | Date de publication : 25/11/2020
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CERT REF 04
Recueil de notes de doctrine
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #07 - 11/2021 | Date de publication : 23/09/2021
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CERT REF 04
Recueil de notes de doctrine
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #08 - 07/2024 | Date de publication : 24/06/2024
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CERT REF 05
Règlement d'accréditation
Révision : #17 - 10/2022 | Date de publication : 13/10/2022
12 / 20
CERT REF 06
Frais d'accréditation
Révision : #10 - 01/2023 | Date de publication : 20/12/2022
13 / 20
CERT REF 07
Tarifs
Révision : #13 - 01/2024 | Date de publication : 19/12/2023
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CERT REF 09
Exigences spécifiques pour les programmes de certification
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2024
Révision : #01 - 07/2024 | Date de publication : 21/06/2024
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CERT REF 09
Exigences spécifiques pour les programmes de certification
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/07/2024
Révision : #00 - 11/2020 | Date de publication : 25/11/2020
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GEN PROC 10
Conditions d'accréditation d'organismes multisites ou organisés en réseau ou mettant en commun des moyens
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/10/2024
Révision : #03 - 09/2014 | Date de publication : 16/09/2014
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GEN PROC 10 (2024)
Conditions d’accréditation d’organisme(s) multisites, organisés en réseau, gérant un laboratoire commun au sein d’un GHT ou mettant en commun des moyens
Révision : #04 - 12/2023 | Date de publication : 13/12/2023
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GEN PROC 20
Situations à signaler au Cofrac et transfert d'accréditation
Révision : #04 - 09/2022 | Date de publication : 30/09/2022
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GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme ayant des activités à l'étranger
Révision : #05 - 05/2020 | Date de publication : 07/05/2020
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GEN REF 11
Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux
Révision : #09 - 09/2021 | Date de publication : 06/10/2021