Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
Exigences attendues pour l’accréditation
Packs de candidature
Certification de personnes selon la norme NF EN ISO/IEC 17024
Chemin
Exigences attendues pour l’accréditation > Certification de personnes selon la norme NF EN ISO/IEC 17024
Sous-répertoires
Ce dossier ne comporte pas de sous-répertoires.
Documents
16 document(s) au total
1 / 16
CERT CEPE REF 18
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des monteurs en canalisations électriques souterraines (référentiel Distributeur ENEDIS)
Révision : #07 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
2 / 16
CERT CEPE REF 23
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des contrôles techniques dans les installations d'ascenseurs
Révision : #04 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
3 / 16
CERT CEPE REF 26
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des diagnostics techniques immobiliers
Révision : #07 - 04/2024 | Date de publication : 28/03/2024
4 / 16
CERT CEPE REF 31
Exigences spécifiques pour la certification des personnes réalisant l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
Révision : #02 - 09/2021 | Date de publication : 29/07/2021
5 / 16
CERT CEPE REF 36
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des compétences du délégué à la protection des données (DPO)
Révision : #00 - 04/2023 | Date de publication : 16/03/2023
6 / 16
CERT INF 04
Information relative à l’éligibilité d’un programme de certification au regard du code de la consommation
Révision : #00 - 11/2020 | Date de publication : 25/11/2020
7 / 16
CERT REF 04
Recueil de notes de doctrine
Révision : #07 - 11/2021 | Date de publication : 23/09/2021
8 / 16
CERT REF 05
Règlement d'accréditation
Révision : #17 - 10/2022 | Date de publication : 13/10/2022
9 / 16
CERT REF 06
Frais d'accréditation
Révision : #10 - 01/2023 | Date de publication : 20/12/2022
10 / 16
CERT REF 07
Tarifs
Révision : #13 - 01/2024 | Date de publication : 19/12/2023
11 / 16
CERT REF 09
Exigences spécifiques pour les programmes de certification
Révision : #00 - 11/2020 | Date de publication : 25/11/2020
12 / 16
GEN PROC 10
Conditions d'accréditation d'organismes multisites ou organisés en réseau ou mettant en commun des moyens
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/10/2024
Révision : #03 - 09/2014 | Date de publication : 16/09/2014
13 / 16
GEN PROC 10 (2024)
Conditions d’accréditation d’organisme(s) multisites, organisés en réseau, gérant un laboratoire commun au sein d’un GHT ou mettant en commun des moyens
Révision : #04 - 12/2023 | Date de publication : 13/12/2023
14 / 16
GEN PROC 20
Situations à signaler au Cofrac et transfert d'accréditation
Révision : #04 - 09/2022 | Date de publication : 30/09/2022
15 / 16
GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme ayant des activités à l'étranger
Révision : #05 - 05/2020 | Date de publication : 07/05/2020
16 / 16
GEN REF 11
Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux
Révision : #09 - 09/2021 | Date de publication : 06/10/2021