Récapitulatif de la recherche
Zone(s) de recherche :
Documentation
Chaîne de recherche :
gen form 41
Période de publication :
Aucune
Lien permanent
Lien permanent vers cette page de résultats.
Dans le centre de documentation
259 résultat(s) au total | 30 résultats par page
1 / 259
GEN FORM 41
Déclaration pour l'utilisation de la marque combinée ILAC MRA
Révision : #01 - 04/2018 | Date de publication : 09/04/2018
2 / 259
GEN REF 11
Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux
Révision : #10 - 06/2024 | Date de publication : 03/07/2024
3 / 259
GEN INF 00
Liste des membres du Conseil d’administration
Révision : #41 - 01/2025 | Date de publication : 15/01/2025
4 / 259
LAB GTA 41
Echantillonnages et analyses biologiques des milieux aquatiques
Révision : #01 - 09/2024 | Date de publication : 12/09/2024
5 / 259
GEN GTA 01
Guide Technique d'Accréditation - Traçabilité des résultats de mesure
Révision : #00 - 05/2020 | Date de publication : 09/06/2020
6 / 259
GEN GTA 02
Guide Technique d’Accréditation – Systèmes d’information dématérialisés
Révision : #01 - 12/2023 | Date de publication : 26/04/2024
7 / 259
LAB INF 59
Nomenclature et expression des lignes de portée d'accréditation pour les analyses microbiologiques des produits et environnement agro-alimentaires
Révision : #01 - 12/2019 | Date de publication : 09/12/2019
8 / 259
CERT CEPE REF 35
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des technologies de l’information
Révision : #07 - 11/2025 | Date de publication : 31/10/2025
9 / 259
LAB GTA 95
Etalonnage d’Instruments de Pesage à Fonctionnement Non-Automatique
Révision : #02 - 12/2022 | Date de publication : 23/01/2023
10 / 259
LAB GTA 11
Métrologie des pressions
Révision : #03 - 12/2022 | Date de publication : 19/12/2022
11 / 259
CERT CPS REF 19
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification dans le domaine de la production et de la restauration biologiques
Révision : #14 - 11/2025 | Date de publication : 31/10/2025
12 / 259
LAB GTA 24
Caractérisation et la vérification des enceintes thermostatiques et climatiques / des fours / des bains thermostatés
Révision : #04 - 07/2023 | Date de publication : 11/08/2023
13 / 259
LAB INF 41
Nomenclature et expression des lignes de portée d’accréditation pour les analyses biologiques des milieux aquatiques
Révision : #01 - 08/2024 | Date de publication : 12/09/2024
14 / 259
INS REF 33
Document d'exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de vérification procédant à l'évaluation des plans de surveillance et à la vérification des déclarations d'émissions de gaz à effet de serre
Révision : #03 - 09/2025 | Date de publication : 08/10/2025
15 / 259
GEN INF 14
Questions fréquentes concernant l'application du GEN REF 11
Révision : #02 - 06/2024 | Date de publication : 03/07/2024
16 / 259
GEN PROC 03
Suspensions, Résiliation et Retraits
Révision : #07 - 09/2022 | Date de publication : 30/09/2022
17 / 259
GEN PROC 29
Modalités particulières pour la référence à l’accréditation
Révision : #00 - 01/2025 | Date de publication : 22/01/2025
18 / 259
GEN INF 05
Liste des documents de référence
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/01/2026
Révision : #23 - 05/2024 | Date de publication : 16/05/2024
19 / 259
GEN INF 05
Liste des documents de référence
Attention : ce document entrera en vigueur le 01/01/2026
Révision : #24 - 12/2025 | Date de publication : 17/12/2025
20 / 259
GEN PROC 08
Traitement de la confidentialité
Révision : #07 - 09/2025 | Date de publication : 07/10/2025
21 / 259
GEN REF 06
Règlement d'accréditation
Révision : #00 - 07/2025 | Date de publication : 08/09/2025
22 / 259
LAB GTA 10
Guide technique d'accréditation en métrologie des grandeurs électriques, magnétiques et temporelles
Révision : #04 - 11/2019 | Date de publication : 25/11/2019
23 / 259
CERT REF 00
Règlement Particulier
Révision : #05 - 04/2025 | Date de publication : 11/03/2025
24 / 259
GEN EVAL REF 01
Règles générales pour la gestion des évaluateurs et experts
Révision : #08 - 09/2025 | Date de publication : 07/10/2025
25 / 259
GEN PROC 05
Traitement et gestion des plaintes
Révision : #09 - 12/2019 | Date de publication : 19/12/2019
26 / 259
GEN PROC 09
Récusation
Révision : #08 - 05/2024 | Date de publication : 16/05/2024
27 / 259
GEN PROC 10 (2024)
Conditions d’accréditation d’organisme(s) multisites, organisés en réseau, gérant un laboratoire commun au sein d’un GHT ou mettant en commun des moyens
Révision : #04 - 12/2023 | Date de publication : 13/12/2023
28 / 259
GEN PROC 18
Nomination des membres des comités de section
Révision : #09 - 06/2021 | Date de publication : 28/06/2021
29 / 259
GEN PROC 20
Situations à signaler au Cofrac et transfert d'accréditation
Révision : #05 - 12/2024 | Date de publication : 18/12/2024
30 / 259
GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme ayant des activités à l'étranger
Révision : #05 - 05/2020 | Date de publication : 07/05/2020