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GEN PROC 09
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181 résultat(s) au total | 30 résultats par page
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GEN PROC 09
Récusation
Révision : #08 - 05/2024 | Date de publication : 16/05/2024
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GEN INF 14
Questions fréquentes concernant l'application du GEN REF 11
Révision : #02 - 06/2024 | Date de publication : 03/07/2024
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CERT REF 09
Exigences spécifiques pour les programmes de certification
Révision : #01 - 07/2024 | Date de publication : 21/06/2024
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GEN PROC 03
Suspensions, Résiliation et Retraits
Révision : #07 - 09/2022 | Date de publication : 30/09/2022
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GEN PROC 05
Traitement et gestion des plaintes
Révision : #09 - 12/2019 | Date de publication : 19/12/2019
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IAF MD9
IAF MD 9:2023 - Document d’exigences pour l'application de la norme ISO/IEC 17021-1 dans le domaine des Systèmes de Management de la Qualité relatifs aux dispositifs médicaux (ISO 13485)
Révision : #05 - 11/2023 | Date de publication : 25/01/2024
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INS INF 20
Personnalisation de l’évaluation des organismes d’inspection
Révision : #00 - 07/2018 | Date de publication : 02/07/2018
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INS REF 30
Programme d'accréditation pour le mise en oeuvre des procédures d'évaluation de la conformité des installations à câbles au titre de la transposition de la directive 2000/9/CE et du règlement (UE) 2016/424
Révision : #00 - 04/2017 | Date de publication : 31/03/2017
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LAB INF 39
Nomenclature et expression des lignes de portée d'accréditation en métrologie des pressions
Révision : #00 - 12/2022 | Date de publication : 19/12/2022
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LAB INF 43
Comparatif des versions 2023 et 2010 de la norme NF EN ISO/IEC 17043
Révision : #00 - 02/2024 | Date de publication : 15/02/2024
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LAB INF 59
Nomenclature et expression des lignes de portée d'accréditation pour les analyses microbiologiques des produits et environnement agro-alimentaires
Révision : #01 - 12/2019 | Date de publication : 09/12/2019
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LAB INF 86
Comparatif des versions 2017 / 2005 de la norme NF EN ISO/CEI 17025
Révision : #00 - 01/2018 | Date de publication : 02/02/2018
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SH GTA 09
Guide technique d’accréditation pour une évaluation des structures selon la norme ISO 15189 orientée vers le Service Médical Rendu
Révision : #00 - 03/2022 | Date de publication : 24/03/2022
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SH INF 04
Transformation numérique dans le domaine de la santé, en lien avec le cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS) : Quels impacts sur le système de management de la qualité des LBM et des structures d’ACP ?
Révision : #00 - 10/2022 | Date de publication : 04/10/2022
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CERT CEPE FORM 94
Prise en compte des exigences pour l’accréditation suivant la norme NF EN ISO/IEC 17021-1
Révision : #01 - 10/2021 | Date de publication : 15/10/2021
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CERT CEPE FORM 96
Prise en compte des exigences pour l’accréditation suivant la norme NF EN ISO/IEC 17024
Révision : #01 - 10/2021 | Date de publication : 15/10/2021
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CERT CEPE REF 18
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des monteurs en canalisations électriques souterraines (référentiel Distributeur ENEDIS)
Révision : #07 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019
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CERT CEPE REF 31
Exigences spécifiques pour la certification des personnes réalisant l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
Révision : #02 - 09/2021 | Date de publication : 29/07/2021
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CERT CPS FORM 39
Prise en compte des exigences pour l’accréditation suivant la norme NF EN ISO/CEI 17065
Révision : #01 - 11/2021 | Date de publication : 15/11/2021
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CERT CPS FORM 41
Questionnaire d'auto évaluation selon la norme NF EN ISO/IEC 17065
Révision : #00 - 09/2020 | Date de publication : 04/11/2020
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CERT CPS REF 12
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de certification procédant à l'examen de type des instruments de mesure en métrologie légale
Révision : #02 - 12/2019 | Date de publication : 30/12/2019
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CERT CPS REF 22
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des organismes évaluateurs délivrant l'attestation d'aptitude mentionnée à l'article R 543-106 du code de l'environnement
Révision : #02 - 04/2016 | Date de publication : 31/03/2016
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CERT CPS REF 33
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des prestations liées à la sécurité des systèmes d'information
Révision : #04 - 01/2019 | Date de publication : 27/12/2018
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CERT CPS REF 38
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification procédant à la délivrance de l’attestation de capacité mentionnée à l’article R543-99 du code de l’environnement
Révision : #00 - 04/2016 | Date de publication : 31/03/2016
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CERT CPS REF 39
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits industriels et artisanaux sous indication géographique
Révision : #03 - 10/2024 | Date de publication : 20/09/2024
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CERT CPS REF 46
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de prestataires d’actions concourant au développement des compétences
Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/01/2026
Révision : #02 - 09/2023 | Date de publication : 24/08/2023
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CERT CPS REF 47
Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des services en ligne fournissant des prestations de conciliation, de médiation ou d’arbitrage
Révision : #00 - 03/2021 | Date de publication : 11/03/2021
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CERT CPS REF 51
Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des services dans les domaines de la cessation d’activité des installations classées pour la protection de l’environnement et des sites et sols pollués ou pour la certification des prestations de forage
Révision : #01 - 10/2024 | Date de publication : 18/10/2024
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CERT FORM 29
Demande d'accréditation
Révision : #05 - 09/2024 | Date de publication : 12/09/2024
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CERT INF 02
Liste des macro-codes
Révision : #08 - 10/2024 | Date de publication : 15/10/2024