[10] TRANSPORTS

[10.1] Transports Guidés

[10.1.5] Prestations OQA_Evaluation sécurité conception réalisation_systèmes ou sous-systèmes ferroviaires ou transports guidés

OQA Transports Publics Guidés_Insertion urbaine tramways_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

OQA Transports Publics Guidés_Système domaine Contrôle commande et signalisation ferroviaire (b)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

OQA Transports Publics Guidés_Système domaine Energie (c)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

OQA Transports Publics Guidés_Système domaine Matériel roulant (d)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

OQA Transports Publics Guidés_Systèmes domaine Infrastructure (a)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

[10.1.6] Prestations Organisme Evaluation de la Sécurité_Mise en oeuvre MSC_système ou sous-systèmes ferroviaires

Evaluation des risques selon MSC_Cohérence globale système ferroviaire (G)

Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Applications télématiques au service des passagers et au service du fret (Tele)

Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Contrôle commande et signalisation (CCS)

Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Energie (E)

Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Entretien (Ent)

Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Exploitation et gestion du traffic (ExpGT)

Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Infrastructure (I)

Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Matériel roulant (MR)

[10.1.7] Prestations d'évaluation de la conformité relatives à la sécurité des systèmes de transport ferroviaires ou de transports publics guidés urbains ou de leurs composants réalisées dans un cadre autre que réglementaire

Evalaution indépendante de la sécurité (ISA)_sous-système ou composant domaine "Contrôle commande et signalisation"

Evalaution indépendante de la sécurité (ISA)_sous-système ou composant domaine "Matériel roulant"

Evaluation indépendante de la sécurité (ISA)_système ferroviaire dans son ensemble

[10.1.8] Inspection des système de gestion de la sécurité ferroviaire

Audit externe des systèmes de gestion de la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises