[10] TRANSPORTS

[10.3] Transport Routier

[10.3.2] Inspection de produits par supervision d'essais dans le cadre de l'homologation de véhicules (service technique catégorie B)

Inspection d'organes spéciaux de type réservoirs de gaz naturel comprimé (GNC) ou de gaz naturel/pétrole liquéfié (GNL/GPL) pour l'alimentation du moteur sur vehicules

[10.5] Conteneurs de transport multimodal

[10.5.1] Prestations d'organisme habilité pour l'application des procédures d'évaluation de la conformité et des contrôles à mettre en oeuvre sur les conteneurs

Agréments des programmes d'examens continus

Evaluation de la conformité

Examens et contrôles périodiques

[4] ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION - TMD - CANALISATION

[4.1] Equipements sous pression

[4.1.1] ESP neufs_Prestations ON_réglementaire

Module A2 - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

Module B ' Examen UE de type - Au titre de la directive 2014/29/UE relative aux Récipients à Pression Simples

Module B ' Examen UE de type - Au titre de la directive 2014/68/UE relatives aux Equipements Sous Pression

Module C - Au titre de la directive 2014/29/UE relative aux Récipients à Pression Simples

Module C1 - Au titre de la directive 2014/29/UE relative aux Récipients à Pression Simples

Module C2 - Au titre de la directive 2014/29/UE relative aux Récipients à Pression Simples

Module C2 - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

Module F - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

Module G - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

Module H - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

Module H1 - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

Modules D et D1 - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

Modules E et E1 - Au titre de la directive 2014/68/UE relative aux Equipements Sous Pression

[4.2] Equipements sous pression transportables

[4.2.1] ESPT_Eval conformité et contrôles_Récipients Gaz_Prestations ON_Réglementaire

ESPT_Récipients_2010/35_Contrôle après réparations

ESPT_Récipients_2010/35_Contrôle et épreuve périodique

ESPT_Récipients_2010/35_Evaluation de la conformité

ESPT_Récipients_2010/35_Réévaluation de la conformité

[4.2.2] ESPT_Eval conformité et contrôles_Citernes, CGEM_Prestations ON_Réglementaire

ESPT_Citernes_2010/35_Contrôle périodique, contrôle intermédiaire et contrôle exceptionnel

ESPT_Citernes_2010/35_Evaluation de la conformité

ESPT_Citernes_2010/35_Réévaluation de la conformité

[4.3] Transport de Matières Dangereuses - TMD

[4.3.1] TMD_Eval conformité et contrôles_Récipients à pression_(6.2 ADR-RID) et (4.1.3.6 IMDG)_Réglementaire

TMD_Récipients (6.2 et 4.1.3.6 ADR-RID-IMDG)_Ctrls et épreuves périodiques_RI_réglementaire

TMD_Récipients (6.2 et 4.1.3.6 ADR-RID-IMDG)_Evaluation de la conformité_RI_réglementaire

[4.3.2] TMD_Agrément de type et contrôles_Citernes mobiles et CGEM "UN"_(6.7 ADR-RID-IMDG)_Réglementaire

TMD_Citernes mobiles et CGEM "UN" (6.7ADR-RID-IMDG)_Agrément de type_RI_réglementaire

TMD_Citernes mobiles et CGEM "UN" (6.7ADR-RID-IMDG)_Ctrls et épreuves_RI_réglementaire

[4.3.3] TMD_Agrément de type et contrôles_Citernes fixes, demontables, conteneurs citernes et CGEM_(6.8 ADR-RID-IMDG)_Réglementaire

TMD_Citernes fixes, conteneurs citernes, CGEM (6.8ADR-RID-IMDG)_Agrément de type_RI_réglementaire

TMD_Citernes fixes, conteneurs citernes, CGEM (6.8ADR-RID-IMDG)_Ctrl et épreuves_RI_réglementaire

[4.3.5] TMD_Inspections et épreuves_GRV_(6.5 ADR-RID-IMDG)_Réglementaire

TMD_GRV(6.5ADR-RID-IMDG)_Inspections et épreuves périodiques_RI_réglementaire

[5] SOUDAGE - AUTRES ASSEMBLAGES PERMANENTS

[5.1] Mode opératoire d'assemblages permanents

[5.1.1] Qualification de mode opératoire (QMOS/QMOAP)

Approbation de la qualification de mode opératoire d'assemblages permanents des équipements sous pression neufs, des ensembles et des récipients à pression simples

MOAP_Approbation/Qualification Mode opératoire AP_ réparation_réglementaire

MOAP_Approbation/Qualification mode opératoire AP_autre que réglementaire

[5.2] Personnel en charge des assemblages permanents

[5.2.1] Qualification du personnel en charge des assemblages permanents (QS/QPAP)

Approbation de la qualification du personnel en charge des opérations d'assemblages permanents des équipements sous pression neufs, des ensembles et récipients à pression simples

Approbation de la qualification du personnel en charge des opérations d'assemblages permanents réalisée dans le cadre de la réparation des appareils à pression

Approbation/Qualification du personnel en charge des opérations d'assemblages permanents réalisée dans un cadre autre que réglementaire

Qualification des opérateurs de soudage de polyétylène

Qualification des soudeurs, braseurs et soudo-braseurs pour les assemblages de tubes et accessoires métalliques