[10] TRANSPORTS

[10.1] Transports Guidés

[10.1.5] Prestations OQA_Evaluation sécurité conception réalisation_systèmes ou sous-systèmes ferroviaires ou transports guidés

OQA Transports Publics Guidés_Système domaine Contrôle commande et signalisation ferroviaire (b)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

OQA Transports Publics Guidés_Système domaine Energie (c)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

OQA Transports Publics Guidés_Système domaine Matériel roulant (d)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

OQA Transports Publics Guidés_Systèmes domaine Infrastructure (a)_Evaluation sécurité conception réalisation_réglementaire

[10.1.6] Prestations Organisme Evaluation de la Sécurité_Mise en oeuvre MSC_système ou sous-systèmes ferroviaires

a1) Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Infrastructure (I)

a2) Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Contrôle commande et signalisation (CCS)

a3) Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Energie (E)

a4) Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Matériel roulant (MR)

a5) Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Exploitation et gestion du traffic (ExpGT)

a6) Evaluation des risques selon MSC_Sous-Système Entretien (Ent)

b) Evaluation des risques selon MSC_Cohérence globale système ferroviaire (G)

[10.1.7] Prestations d'évaluation de la conformité relatives à la sécurité des systèmes de transport ferroviaires ou de transports publics guidés urbains ou de leurs composants réalisées dans un cadre autre que réglementaire

a1) Evalaution indépendante de la sécurité (ISA)_sous-système ou composant domaine "Contrôle commande et signalisation"

a2) Evalaution indépendante de la sécurité (ISA)_sous-système ou composant domaine "Matériel roulant"

b) Evaluation indépendante de la sécurité (ISA)_système ferroviaire dans son ensemble