[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[11] INFORMATIQUE - TELECOMMUNICATIONS

[11.3] Communications Radioélectriques

[11.3.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé dans certaines catégories d'ERP relatives aux communications radioélectriques des services de secours en opération

a) Vérification avant mise en service et périodique de la continuité des communications radioélectriques dans les infrastructures de bâtiment dans les ERP

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.1] Bâtiment_Missions CTC_Solidité_Réglementaire

Bâtiment_CTC_Solidité_Mission L_Réglementaire

[15.1.2] Bâtiment_Missions CTC_Sécurité_Réglementaire

Bâtiment_CTC_Sécurité_Mission S_Réglementaire

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.2] Génie Civil

[15.2.1] Génie Civil_Missions CTC_Solidité_Réglementaire

Génie Civil_CTC_Solidité_Mission L_Tout ouvrages GC_Réglementaire

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

Vérifications techniques en phase exploitation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (b)

[2.2.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)