[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications biennales installations temporaires de type chantier de construction ou de réparation des navires et bateaux

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[11] INFORMATIQUE - TELECOMMUNICATIONS

[11.3] Communications Radioélectriques

[11.3.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé dans certaines catégories d'ERP relatives aux communications radioélectriques des services de secours en opération

a) Vérification avant mise en service et périodique de la continuité des communications radioélectriques dans les infrastructures de bâtiment dans les ERP

[12] ENVIRONNEMENT

[12.4] ICPE soumises à déclaration

[12.4.1] Contrôle périodique de certaines catégories d'ICPE soumises à déclaration.

Groupe 1 - Produits dangereux

Groupe 2 - Produits explosifs et/ou combustibles

Groupe 3 - Gaz ou liquides inflammables

Groupe 5 - Dominante pollution de l'air

Groupe 6 - Dominante pollution de l'eau

Groupe 7 - Déchets

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

b) Vérifications techniques - exploitation - des moyens de secours (hors SSI catégories A et B) et des éléments d'équipement contribuant à la sécurité des personnes

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[15.4.2] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - exploitation - des ouvrages et équipements dans les IGH

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.1] Equipements de travail

[2.1.2] Vérification état de conformité_demande inspection travail_réglementaire

Equipements de travail autres que les appareils de levage et les échafaudages

Equipements de travail destinés au levage

[2.1.3] Vérifications Générales Périodiques

VGP_appareils et accessoires de levage

VGP_presses et machines

[2.1.4] Vérification avant mise ou remise en service

Equipts travail_Vérif avant mise-remise en service_levage_réglementaire

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.1] Ascenseurs_Réglementaire_Prestations d'Organismes Notifiés

Inspection finale des ascenseurs au titre de l'annexe V

Vérification à l'unité de conformité des ascenseurs au titre de l'annexe VIII

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

Vérifications techniques en phase exploitation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (b)

[2.2.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.1] Installations thermiques et conditionnement d'air

[6.1.4] Install Therm_Ctrl Install prod-distrib énergie thermique_réglementaire

Contrôle des chaudières de puissance nominale > 400 kW et < 20 MW

Inspection périodique des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combinés à un chauffage par effet joule dont la puissance nominale est > à 70 kW