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GEN REF 11

Règles générales pour la référence à l'accréditation et aux accords de reconnaissance internationaux

Révision : #10 - 06/2024 | Date de publication : 03/07/2024

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GEN INF 14

Questions fréquentes concernant l'application du GEN REF 11

Révision : #02 - 06/2024 | Date de publication : 03/07/2024

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GEN PROC 29

Modalités particulières pour la référence à l’accréditation

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/07/2025
Révision : #00 - 01/2025 | Date de publication : 22/01/2025

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GEN PROC 03

Suspensions, Résiliation et Retraits

Révision : #07 - 09/2022 | Date de publication : 30/09/2022

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CERT REF 04

Recueil de notes de doctrine

Révision : #10 - 10/2024 | Date de publication : 24/09/2024

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LAB REF 55

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de niveau 1 ou 2 procédant aux mesurages de l’activité volumique en radon dans les établissements recevant du public

Révision : #00 - 06/2024 | Date de publication : 20/06/2024

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LAB GTA 41

Echantillonnages et analyses biologiques des milieux aquatiques

Révision : #01 - 09/2024 | Date de publication : 12/09/2024

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LAB REF 02 (2017)

Exigences pour l'accréditation des laboratoires selon la norme NF EN ISO/IEC 17025:2017

Révision : #14 - 12/2021 | Date de publication : 21/12/2021

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LAB REF 24

Exigences spécifiques pour le mesurage de l'exposition aux vibrations en milieu de travail

Révision : #03 - 09/2022 | Date de publication : 07/10/2022

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SH REF 20

Exigences spécifiques et recommandations d'accréditation en plombémie

Révision : #01 - 09/2023 | Date de publication : 05/10/2023

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CERT REF 00

Règlement Particulier

Révision : #05 - 04/2025 | Date de publication : 11/03/2025

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INS REF 00

Règlement particulier

Révision : #12 - 12/2020 | Date de publication : 01/04/2021

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LAB CIL REF 02 (2010)

Exigences pour l’accréditation des Organisateurs de Comparaisons Interlaboratoires selon la norme NF EN ISO/IEC 17043

Révision : #05 - 11/2022 | Date de publication : 15/10/2022

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SH REF 00

Règlement Particulier

Révision : #06 - 10/2022 | Date de publication : 04/10/2022

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LAB GTA 29

Echantillonnages d'eau et essais physico-chimiques des eaux sur site

Révision : #03 - 11/2023 | Date de publication : 21/12/2023

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LAB REF 00

Règlement Particulier

Révision : #11 - 04/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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GEN PROC 10 (2024)

Conditions d’accréditation d’organisme(s) multisites, organisés en réseau, gérant un laboratoire commun au sein d’un GHT ou mettant en commun des moyens

Révision : #04 - 12/2023 | Date de publication : 13/12/2023

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INS REF 20.

Programme d'accréditation pour la réalisation des inspections de classement des hébergements touristiques marchands

Révision : #13 - 12/2022 | Date de publication : 15/12/2022

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GEN FORM 41

Déclaration pour l'utilisation de la marque combinée ILAC MRA

Révision : #01 - 04/2018 | Date de publication : 09/04/2018

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SH REF 37

Exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale chargés de procéder à la surveillance individuelle de l’exposition interne des travailleurs aux rayonnements ionisants – radiotoxicologie

Révision : #02 - 12/2023 | Date de publication : 19/12/2023

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LAB REF 30

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant aux mesures de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public

Révision : #05 - 01/2023 | Date de publication : 02/02/2023

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LAB REF 49

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant aux prélèvements de denrées alimentaires dans le cadre du dispositif PSPC

Révision : #00 - 02/2025 | Date de publication : 11/04/2025

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LAB REF 26

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant aux mesures d’empoussièrement en fibre d’amiante à poste fixe

Révision : #03 - 11/2024 | Date de publication : 07/11/2024

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LAB REF 27

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant aux contrôles des expositions professionnelles aux agents chimiques dans l'air des lieux de travail

Révision : #03 - 10/2019 | Date de publication : 28/10/2019

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LAB REF 28

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant aux mesures d’empoussièrement en fibres d’amiante au poste de travail

Révision : #03 - 11/2024 | Date de publication : 07/11/2024

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LAB REF 23

Exigences spécifiques pour le mesurage de l'exposition au bruit en milieu de travail

Révision : #04 - 11/2021 | Date de publication : 16/12/2021

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LAB REF 12

Exigences spécifiques pour l'accréditation des laboratoires procédant au contrôle du titre des ouvrages en métaux précieux

Révision : #05 - 10/2021 | Date de publication : 15/10/2021

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SH GTA 15

Guide technique d’accréditation pour les laboratoires de biologie médicale (LBM) appartenant à des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

Révision : #00 - 07/2018 | Date de publication : 13/07/2018

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LAB CIL REF 05

Règlement d’accréditation des Organisateurs d’essais d’aptitude

Révision : #12 - 09/2024 | Date de publication : 24/09/2024

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LAB GTA 23

Analyses microbiologiques des eaux

Révision : #04 - 09/2021 | Date de publication : 23/09/2021
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