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LAB REF 08

Expression et évaluation des portées d'accréditation

Révision : #06 - 11/2024 | Date de publication : 19/11/2024

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LAB BPL REF 07

Tarifs BPL

Révision : #22 - 12/2024 | Date de publication : 20/12/2024

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LAB INF 43

Comparatif des versions 2023 et 2010 de la norme NF EN ISO/IEC 17043

Révision : #00 - 02/2024 | Date de publication : 15/02/2024

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LAB INF 86

Comparatif des versions 2017 / 2005 de la norme NF EN ISO/CEI 17025

Révision : #00 - 01/2018 | Date de publication : 02/02/2018

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LAB REF 00

Règlement Particulier

Révision : #11 - 04/2021 | Date de publication : 31/05/2021

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CERT INF 02

Liste des macro-codes

Révision : #08 - 10/2024 | Date de publication : 15/10/2024

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LAB REF 07

Tarifs

Révision : #22 - 12/2024 | Date de publication : 20/12/2024

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CERT CEPE REF 27

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des entreprises pour l'information promotionnelle sur les médicaments

Révision : #08 - 11/2025 | Date de publication : 28/10/2025

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CERT CPS REF 49

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits cosmétiques biologiques et naturels selon le référentiel COSMOS

Révision : #02 - 11/2025 | Date de publication : 31/10/2025

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LAB BPE REF 07

Tarifs BPE

Révision : #20 - 12/2024 | Date de publication : 20/12/2024

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LAB INF 08

Nomenclature et expression des lignes de portée d'accréditation dans le domaine dimensionnel

Révision : #00 - 03/2017 | Date de publication : 28/03/2017

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LAB INF 29

Nomenclature et expression des lignes de portée d'accréditation pour les échantillonnages d’eau et les essais physico-chimiques des eaux sur site

Révision : #01 - 12/2023 | Date de publication : 21/12/2023

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LAB INF 34

Nomenclature et expression des lignes de portée d’accréditation pour les essais en vue de l’évaluation de la cybersécurité des produits TIC dans le cadre du schéma de certification européen EUCC

Révision : #00 - 04/2024 | Date de publication : 09/04/2024

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LAB INF 35

Nomenclature et expression des lignes de portée d'accréditation pour les analyses de radionucléides dans l'environnement, dans les produits d'origine animale et les denrées alimentaires destinées à l'homme ou aux animaux (LAB GTA 35)

Révision : #00 - 11/2016 | Date de publication : 01/12/2016

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LAB REF 12

Exigences spécifiques pour l'accréditation des laboratoires procédant au contrôle du titre des ouvrages en métaux précieux

Révision : #05 - 10/2021 | Date de publication : 15/10/2021

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LAB REF 15

Exigences spécifiques pour les analyses en vue du paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité hygiénique et sanitaire

Révision : #04 - 09/2022 | Date de publication : 28/09/2022

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LAB REF 25

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe utilisant la méthode de l'irradiation des DTL

Révision : #02 - 12/2021 | Date de publication : 04/01/2022

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SH REF 37

Exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale chargés de procéder à la surveillance individuelle de l’exposition interne des travailleurs aux rayonnements ionisants – radiotoxicologie

Révision : #02 - 12/2023 | Date de publication : 19/12/2023

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CERT CEPE INF 07

Nomenclature des domaines d'accréditation pour la certification d'entreprises, de personnels et environnement

Révision : #37 - 11/2025 | Date de publication : 05/11/2025

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CERT CEPE REF 22

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de système de management des entités en charge de la gestion forestière durable selon les référentiels PEFC

Révision : #09 - 11/2025 | Date de publication : 31/10/2025

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CERT CEPE REF 23

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des contrôles techniques dans les installations d'ascenseurs

Révision : #05 - 11/2025 | Date de publication : 28/10/2025

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CERT CEPE REF 26

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des diagnostics techniques immobiliers

Révision : #09 - 11/2025 | Date de publication : 31/10/2025

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CERT CEPE REF 30

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la vérification environnementale EMAS

Révision : #08 - 04/2025 | Date de publication : 02/04/2025

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CERT CEPE REF 34

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des entreprises intervenant au sein d'établissements exerçant des activités nucléaires

Révision : #04 - 11/2025 | Date de publication : 28/10/2025

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CERT CEPE REF 36

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification des compétences du délégué à la protection des données (DPO)

Révision : #02 - 11/2025 | Date de publication : 28/10/2025

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CERT CEPE REF 37

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification du système de management de la qualité des organismes experts pour intervenir auprès du comité social et économique (CSE)

Révision : #01 - 11/2025 | Date de publication : 28/10/2025

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CERT CPS REF 12

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de certification procédant à l'examen de type des instruments de mesure en métrologie légale

Révision : #02 - 12/2019 | Date de publication : 30/12/2019

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CERT CPS REF 16

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de chaine de contrôle selon le référentiel PEFC et selon des référentiels bois régionaux

Révision : #08 - 11/2025 | Date de publication : 31/10/2025

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CERT CPS REF 17

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de conformité de denrées alimentaires et produits agricoles (CCP)

Révision : #07 - 11/2025 | Date de publication : 31/10/2025

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CERT CPS REF 22

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des organismes évaluateurs délivrant l'attestation d'aptitude mentionnée à l'article R 543-106 du code de l'environnement

Révision : #02 - 04/2016 | Date de publication : 31/03/2016
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