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GEN GTA 02

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GEN GTA 02

Guide Technique d’Accréditation – Systèmes d’information dématérialisés

Révision : #01 - 12/2023 | Date de publication : 26/04/2024

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LAB INF 43

Comparatif des versions 2023 et 2010 de la norme NF EN ISO/IEC 17043

Révision : #00 - 02/2024 | Date de publication : 15/02/2024

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LAB INF 02

Liste des membres des instances de la section Laboratoires

Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/04/2025
Révision : #53 - 01/2025 | Date de publication : 20/01/2025

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LAB INF 86

Comparatif des versions 2017 / 2005 de la norme NF EN ISO/CEI 17025

Révision : #00 - 01/2018 | Date de publication : 02/02/2018

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LAB INF 02

Liste des membres des instances de la section Laboratoires

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/04/2025
Révision : #54 - 03/2025 | Date de publication : 31/03/2025

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CERT CPS REF 29

Exigences spécifiques pour la certification des entités chargées de l’entretien des véhicules ferroviaires et des fonctions d’entretien externalisées

Révision : #02 - 03/2021 | Date de publication : 23/03/2021

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IAF MD2

IAF MD2:2023 Document d'exigences IAF pour le transfert d'une certification sous accréditation de systèmes de management

Révision : #02 - 06/2024 | Date de publication : 16/05/2024

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INS INF 14

Liste des membres des instances de la section inspection

Révision : #42 - 12/2024 | Date de publication : 22/01/2025

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INS INF 19

COMPÉTENCES OBJETS D'UNE ACCRÉDITATION INSPECTION

Attention : ce document ne sera plus valide à partir du 01/04/2025
Révision : #21 - 02/2025 | Date de publication : 04/02/2025

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INS INF 25 V0

Comparatif entre la révision 6 et 7 du document INS REF 02

Révision : #00 - 11/2020 | Date de publication : 09/12/2020

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INS REF 33

Document d'exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de vérification procédant à l'évaluation des plans de surveillance et à la vérification des déclarations d'émissions de gaz à effet de serre

Révision : #02 - 10/2024 | Date de publication : 04/02/2025

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LAB REF 25

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe utilisant la méthode de l'irradiation des DTL

Révision : #02 - 12/2021 | Date de publication : 04/01/2022

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SH INF 02

Liste des membres des instances de la Section Santé Humaine

Révision : #40 - 03/2025 | Date de publication : 28/03/2025

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SH INF 05

Comparatif de la norme NF EN ISO 15189 version 2022 / version 2012

Révision : #00 - 02/2023 | Date de publication : 22/02/2023

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CERT CPS REF 45

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes de certification des organismes de formation des opérateurs de diagnostic technique

Révision : #02 - 04/2024 | Date de publication : 28/03/2024

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GEN INF 14

Questions fréquentes concernant l'application du GEN REF 11

Révision : #02 - 06/2024 | Date de publication : 03/07/2024

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INS GTA 03

CONTROLES QUALITATIFS ET QUANTITATIFS DES PRODUCTIONS AGRICOLES ET DE LEURS DERIVES

Révision : #02 - 04/2018 | Date de publication : 01/04/2018

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INS INF 19

COMPÉTENCES OBJETS D'UNE ACCRÉDITATION INSPECTION

Attention : ce document entrera en vigueur le 01/04/2025
Révision : #22 - 03/2025 | Date de publication : 31/03/2025

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LAB GTA 95

Etalonnage d’Instruments de Pesage à Fonctionnement Non-Automatique

Révision : #02 - 12/2022 | Date de publication : 23/01/2023

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LAB INF 01

Synthèse des circuits de décision

Révision : #02 - 11/2018 | Date de publication : 30/11/2018

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LAB INF 70

Nomenclature et expression des lignes de portée d’accréditation pour les essais en sécurité électrique

Révision : #00 - 08/2023 | Date de publication : 04/09/2023

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LAB MR REF 02 (NF EN ISO 17034)

Exigences pour l'accréditation des producteurs de matériaux de référence

Révision : #02 - 10/2019 | Date de publication : 28/10/2019

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CERT CEPE REF 15

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification de qualification des organismes testeurs CACES

Révision : #06 - 01/2025 | Date de publication : 22/01/2025

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CERT CEPE REF 18

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des monteurs en canalisations électriques souterraines (référentiel Distributeur ENEDIS)

Révision : #07 - 07/2019 | Date de publication : 08/07/2019

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CERT CEPE REF 26

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des personnes réalisant des diagnostics techniques immobiliers

Révision : #08 - 10/2024 | Date de publication : 15/10/2024

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CERT CEPE REF 35

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de systèmes de management dans le domaine des technologies de l’information

Révision : #06 - 01/2025 | Date de publication : 09/01/2025

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CERT CPS REF 12

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes de certification procédant à l'examen de type des instruments de mesure en métrologie légale

Révision : #02 - 12/2019 | Date de publication : 30/12/2019

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CERT CPS REF 18

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits sous signes de la qualité et de l’origine (hors mention AB)

Révision : #11 - 10/2024 | Date de publication : 20/09/2024

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CERT CPS REF 22

Exigences spécifiques pour l'accréditation des organismes procédant à la certification des organismes évaluateurs délivrant l'attestation d'aptitude mentionnée à l'article R 543-106 du code de l'environnement

Révision : #02 - 04/2016 | Date de publication : 31/03/2016

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CERT CPS REF 23

Exigences spécifiques pour l’accréditation des organismes procédant à la certification de produits textiles biologiques

Révision : #10 - 03/2024 | Date de publication : 02/01/2024
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