[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.1] Ascenseurs_Réglementaire_Prestations d'Organismes Notifiés

Inspection finale des ascenseurs au titre de l'annexe V

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.1] Installations thermiques et conditionnement d'air

[6.1.4] Install Therm_Ctrl Install prod-distrib énergie thermique_réglementaire

Contrôle des chaudières de puissance nominale > 400 kW et < 20 MW

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT & Postes HT]

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.1] Equipements de travail

[2.1.2] Vérification état de conformité_demande inspection travail_réglementaire

Equipements de travail autres que les appareils de levage et les échafaudages

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.2] Réseaux de distribution et d'évacuation

[6.2.3] Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des réseaux de distribution et d'évacuation au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

Réseaux distrib évac_incendie_Technicien Compétent_ERP_volontaire

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.6] Installations Electriques_Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire

Inspections d'installations électriques extérieures

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[16] SERVICES

[16.5] Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS)

[16.5.1] Prestation d'organisme pour l'évaluation de la qualité des ESSMS

Evaluation des ESSMS - Tous secteurs d'intervention

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.1] Equipements de travail

[2.1.3] Vérifications Générales Périodiques

VGP_appareils et accessoires de levage

VGP_presses et machines

[2.1.4] Vérification avant mise ou remise en service

Equipts travail_Vérif avant mise-remise en service_levage_réglementaire

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.2] Réseaux de distribution et d'évacuation

[6.2.3] Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des réseaux de distribution et d'évacuation au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

Réseaux distrib évac_incendie_Technicien Compétent_ERP_volontaire

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT & Postes HT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications biennales installations temporaires de type chantier de construction ou de réparation des navires et bateaux

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.1] Equipements de travail

[2.1.3] Vérifications Générales Périodiques

VGP_appareils et accessoires de levage

VGP_presses et machines

[2.1.4] Vérification avant mise ou remise en service

Equipts travail_Vérif avant mise-remise en service_levage_réglementaire

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[14] SANTÉ

[14.1] Dispositifs Médicaux

[14.1.1] Contrôle de qualite externe des installations de diagnostic utilisant les rayonnements ionisants

Installations de mammographie analogique (b)

Installations de mammographie numérique (nouvelle décision) (c)

Installations de radiodiagnostic (d)

Installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées (e)

Installations de radiologie dentaire (g)

Ostéodensitomètres (a)

Scannographes (f)

[14.2] Radioprotection

[14.2.2] Inspections réglementaires des sources scellées, équipements de travail émettant des rayonnements ionisants et lieux de travail exposant des travailleurs aux rayonnements ionisants

Vérifications initiales, des sources, équipements et lieux exposant des travailleurs à des rayonnement ionisants de type exposition externe (a)

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.2] Bâtiment_Missions CTC_Sécurité_Réglementaire

Bâtiment_CTC_Sécurité_Mission S_Réglementaire

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[15.4.2] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - exploitation - des ouvrages et équipements dans les IGH

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

Vérifications techniques en phase exploitation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (b)

[2.2.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[7] SÉCURITÉ DES PERSONNES ET DES BIENS

[7.1] Structures provisoires et démontables

[7.1.2] Contrôles des ensembles démontables

Vérification du montage et inspection en exploitation des ensembles démontables

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP