[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.1] Ascenseurs_Réglementaire_Prestations d'Organismes Notifiés

Inspection finale des ascenseurs au titre de l'annexe V

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.1] Installations thermiques et conditionnement d'air

[6.1.4] Install Therm_Ctrl Install prod-distrib énergie thermique_réglementaire

Contrôle des chaudières de puissance nominale > 400 kW et < 20 MW

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT & Postes HT]

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.1] Equipements de travail

[2.1.2] Vérification état de conformité_demande inspection travail_réglementaire

Equipements de travail autres que les appareils de levage et les échafaudages

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.2] Réseaux de distribution et d'évacuation

[6.2.3] Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des réseaux de distribution et d'évacuation au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

Réseaux distrib évac_incendie_Technicien Compétent_ERP_volontaire

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[16] SERVICES

[16.1] Tourisme

[16.1.1] Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands

Inspections des terrains de camping et des parcs résidentiels de loisirs sous régime hôteliers

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.6] Installations Electriques_Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire

Inspections d'installations électriques extérieures

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[16] SERVICES

[16.5] Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS)

[16.5.1] Prestation d'organisme pour l'évaluation de la qualité des ESSMS

Evaluation des ESSMS - Tous secteurs d'intervention

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.1] Equipements de travail

[2.1.3] Vérifications Générales Périodiques

VGP_appareils et accessoires de levage

VGP_presses et machines

[2.1.4] Vérification avant mise ou remise en service

Equipts travail_Vérif avant mise-remise en service_levage_réglementaire

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.2] Réseaux de distribution et d'évacuation

[6.2.3] Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des réseaux de distribution et d'évacuation au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

Réseaux distrib évac_incendie_Technicien Compétent_ERP_volontaire

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT & Postes HT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications biennales installations temporaires de type chantier de construction ou de réparation des navires et bateaux

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires [Limitation BT]

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes [Limitation BT]

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure [Limitation BT]

[14] SANTÉ

[14.1] Dispositifs Médicaux

[14.1.1] Contrôle de qualite externe des installations de diagnostic utilisant les rayonnements ionisants

Installations de mammographie analogique (b)

Installations de mammographie numérique (nouvelle décision) (c)

Installations de radiodiagnostic (d)

Installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées (e)

Installations de radiologie dentaire (g)

Ostéodensitomètres (a)

Scannographes (f)

[14.2] Radioprotection

[14.2.2] Inspections réglementaires des sources scellées, équipements de travail émettant des rayonnements ionisants et lieux de travail exposant des travailleurs aux rayonnements ionisants

Vérifications initiales, des sources, équipements et lieux exposant des travailleurs à des rayonnement ionisants de type exposition externe (a)

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRAT installations électriques et d'éclairage de sécurité

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRAT sur un immeuble existant des installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.1] Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l'objet de travaux

[15.1.2] Bâtiment_Missions CTC_Sécurité_Réglementaire

Bâtiment_CTC_Sécurité_Mission S_Réglementaire

[15.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - conception/construction - conformité des ouvrages, installations et équipements

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[15.4.2] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - exploitation - des ouvrages et équipements dans les IGH

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

Vérifications techniques en phase exploitation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (b)

[2.2.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[7] SÉCURITÉ DES PERSONNES ET DES BIENS

[7.1] Structures provisoires et démontables

[7.1.2] Contrôles des ensembles démontables

Vérification du montage et inspection en exploitation des ensembles démontables

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.7] Installations Electriques_Vérifs Exploitation ERP_Technicien Compétent_Volontaire

Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des installations électriques au titre de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

[1] ÉLECTRICITÉ

[1.1] Installations Électriques

[1.1.2] Installations Electriques_Vérifications Installations électriques des lieux de Travail_Règlementaire

Vérifications avant mise en service installations temporaires

Vérifications biennales installations temporaires de type chantier de construction ou de réparation des navires et bateaux

Vérifications initiales et sur demande inspection du travail installations électriques permanentes

Vérifications initiales, périodiques et sur demande de l'inspection du travail des installations électriques des mines et carrières

Vérifications périodiques installations électriques permanentes, sans modification de structure

[1.1.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité

[1.1.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

VRE installations électriques et d'éclairage de sécurité IGH

[1.1.6] Installations Electriques_Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire

Inspections d'installations électriques extérieures

[11] INFORMATIQUE - TELECOMMUNICATIONS

[11.3] Communications Radioélectriques

[11.3.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé dans certaines catégories d'ERP relatives aux communications radioélectriques des services de secours en opération

a) Vérification avant mise en service et périodique de la continuité des communications radioélectriques dans les infrastructures de bâtiment dans les ERP

[14] SANTÉ

[14.1] Dispositifs Médicaux

[14.1.1] Contrôle de qualite externe des installations de diagnostic utilisant les rayonnements ionisants

Installations de mammographie analogique (b)

Installations de mammographie numérique (nouvelle décision) (c)

Installations de radiodiagnostic (d)

Installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées (e)

Installations de radiologie dentaire (g)

Ostéodensitomètres (a)

Scannographes (f)

[14.1.2] Contrôle de qualité externe d'installations de radiothérapie externe et de médecine nucléaire

Installations de médecine nucléaire à visée diagnostique (b)

[15] BATIMENT - GÉNIE CIVIL

[15.4] Bâtiment : Etablissements en exploitation

[15.4.1] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

a) Vérifications techniques - exploitation - des installations gaz, chauffage appareils de cuissons et installations de désemfumage mécanique non associées à un SSI

b) Vérifications techniques - exploitation - des moyens de secours (hors SSI catégories A et B) et des éléments d'équipement contribuant à la sécurité des personnes

c) Vérifications techniques - exploitation - des systèmes de sécurité incendie (SSI catégorie A ou B) et installations de désenfumage mécanique associées

[15.4.2] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

a) Vérifications techniques - exploitation - des ouvrages et équipements dans les IGH

[16] SERVICES

[16.1] Tourisme

[16.1.1] Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands

Inspection des hôtels de tourisme de 1* à 3*

Inspection des hôtels de tourisme de 4* et 5*

Inspections des résidences de tourisme

Inspections des terrains de camping et des parcs résidentiels de loisirs sous régime hôteliers

Inspections des villages de vacances

[18] METROLOGIE LEGALE

[18.2] Liquides

[18.2.10] Prestation d'organisme agréé pour la vérification périodique des récipients-mesure

Vérification périodique des Réservoirs à Dispositif Externe de Repérage des Niveaux (RDERN)

Vérification périodique des Réservoirs à Dispositif Interne de Repérage des Niveaux (RDIRN) sphériques

Vérification périodique des Réservoirs à Dispositif Interne de Repérage des Niveaux (RDIRN) verticaux à toit fixe

Vérification périodique des Réservoirs à Dispositif Interne de Repérage des Niveaux (RDIRN) verticaux à toit ou écran flottant

[18.2.9] Prestation d'organisme agréé pour la vérification primitive des récipients-mesure

Vérification primitive des Réservoirs à Dispositif Externe de Repérage des Niveaux (RDERN)

Vérification primitive des Réservoirs à Dispositif Interne de Repérage des Niveaux (RDIRN) sphériques

Vérification primitive des Réservoirs à Dispositif Interne de Repérage des Niveaux (RDIRN) verticaux à toit fixe

Vérification primitive des Réservoirs à Dispositif Interne de Repérage des Niveaux (RDIRN) verticaux à toit ou écran flottant

[18.3] Energie

[18.3.3] Prestation d'organisme agréé pour la vérification périodique des instruments de mesurage des gaz

Dispositifs de conversion de volume de gaz de type 1

Dispositifs de conversion de volume de gaz de type 2

[2] ÉLECTROMÉCANIQUE

[2.1] Equipements de travail

[2.1.2] Vérification état de conformité_demande inspection travail_réglementaire

Echafaudages et autres moyens temporaire d'accès en hauteur

Equipements de travail autres que les appareils de levage et les échafaudages

Equipements de travail destinés au levage

[2.1.3] Vérifications Générales Périodiques

VGP_appareils et accessoires de levage

VGP_échafaudages

VGP_presses et machines

[2.1.4] Vérification avant mise ou remise en service

Equipts travail_Vérif avant mise-remise en service_échafaudages_réglementaire

Equipts travail_Vérif avant mise-remise en service_levage_réglementaire

[2.1.5] Vérifications Equipts de travail réalisées dans un cadre autre que réglemetnaire_contractuel

Diagnostic/Vérification_Equipts de travail_Conformité en service_non réglementaire

Diagnostic/Vérification_Equipts de travail_Etat de conformité_non réglementaire (c)

Vérifications_Equipts de travail_VP Equipements non soumis_non réglementaire (a)

[2.2] Transports Mécaniques

[2.2.2] Vérifications au titre de la protection des travailleurs

Ascenseurs_vérification_réglementaire_travail

[2.2.3] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les ERP

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

Vérifications techniques en phase exploitation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (b)

[2.2.4] Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité Incendie dans les IGH

Vérifications techniques en phase exploitation des ascenseurs (a)

[4] ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION - TMD - CANALISATION

[4.1] Equipements sous pression

[4.1.2] ESP en service_Opérations de contrôle et épreuves en exploitation_réglementaire

Inspections de chaufferie sans présence humaine

Opérations réglementaires relatives à l'exploitation des équipements sous pression

[4.4] Canalisations de transport de fluides

[4.4.1] Prestations d'organismes habilités pour les contrôles à mettre en œuvre sur les canalisations de transport de vapeur d'eau ou d'eau surchauffée

Canalisation de transports de vapeur d'eau_Contrôles dossiers, surveillance épreuves et conformité accessoires_réglementaire

[4.4.2] Prestations d'organismes habilités pour les opérations d'évaluation de la conformité et les contrôles à mettre en œuvre sur les canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures liquides et de produits chimiques

Canalisations de transports de gaz, hydrocarbures et produits chimiques_Contrôles dossiers, surveillance épreuves et conformité accessoires_réglementaire

[4.5] Equipements sous pression nucléaires (ESPN)

[4.5.3] Prestations d'organismes agréés pour l'application des procédures d'évaluation de la conformité à mettre en oeuvre sur les ESPN et sur les ensembles comportant au moins un ESPN

Module A2 - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module B - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module C2 - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module D et D1 - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module E et E1 - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module F - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module G - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module H - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

Module H1 - Au titre de l'arrêté du 30 décembre 2015 pour les ESPN neufs et ensembles

[6] THERMIQUE - FLUIDES

[6.1] Installations thermiques et conditionnement d'air

[6.1.4] Install Therm_Ctrl Install prod-distrib énergie thermique_réglementaire

Contrôle des chaudières de puissance nominale > 400 kW et < 20 MW

Inspection périodique des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combinés à un chauffage par effet joule dont la puissance nominale est > à 70 kW

[6.2] Réseaux de distribution et d'évacuation

[6.2.1] Vérification de la conformité de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail sur demande de l'inspection du travail

Vérifications dans les locaux à pollution non spécifique aérés par ventilation mécanique

Vérifications dans les locaux à pollution spécifique

[7] SÉCURITÉ DES PERSONNES ET DES BIENS

[7.5] Sports et Loisirs

[7.5.1] Inspections réglementaires relatives aux aires et équipements de jeux

Aire & équipements de jeux_exam type_réglementaire

[7.6] Installations funéraires

[7.6.1] Contrôles relatifs aux installations funéraires

Install Funéraires_Ctrl de conformité_Chambres funéraires_réglementaire

Install Funéraires_Ctrl de conformité_Crématorium_réglementaire

Install Funéraires_Ctrl de conformité_Véhicules de transport de corps_réglementaire